Le ons sur toutes les parties du code de proc dure civile

Titre : Le ons sur toutes les parties du code de proc dure civile
Auteur : Joseph Edouard Boitard
Éditeur :
ISBN-13 : BCUL:1092274202
Libération : 1854

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Joseph Edouard Boitard A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Le ons sur toutes les parties du code de proc dure civile Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Droit de l ex cution Voies d ex cution et proc dures de distribution

Titre : Droit de l ex cution Voies d ex cution et proc dures de distribution
Auteur : Anne Leborgne
Éditeur : Dalloz
ISBN-13 : 9782247135776
Libération : 2014-02-19

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Le droit de l'exécution regroupe l'ensemble des moyens légaux mis à la disposition des personnes qui souhaitent obtenir l'exécution, sinon volontaire, au mieux forcée, des obligations dont elles sont créancières. Il s'inscrit dans le prolongement de la procédure civile, mais encore dans celui du droit au procès équitable. À jour des différentes interventions législatives et de la codification des textes de 1991 et 2006, tenant compte de l'européanisation de la matière, ce Précis présente d'abord les dispositions générales applicables au droit de l'exécution, personnes, principes et juridictions concernées, avant d'exposer toutes les procédures d'exécution réglementées par le Code des procédures civiles d'exécution. Sont également étudiées les procédures de saisies de navires, bateaux et aéronefs, et la situation des brevets, marques et droits d'auteur. L'ouvrage traite aussi des mesures simplement conservatoires, et notamment, des saisies conservatoires de bateaux, navires et aéronefs. S'en tenir aux seules saisies n'est cependant pas suffisant, il faut également maîtriser les incitations à l'exécution volontaire, astreintes, mises en demeure, et recouvrement amiable et évaluer les obstacles légaux à l'exécution, délais et causes de suspension de l'exécution. Le droit de l'exécution est donc un droit extrêmement utile dans la vie juridique quotidienne et qui a des implications profondes en matière économique et sociale. L'ouvrage destiné avant tout aux étudiants en master et futurs praticiens est aussi un précieux instrument de travail pour tous les professionnels du droit (juges de l'exécution, avocats et huissiers de justice) qui y trouveront, à côté de réflexions doctrinales, de nombreuses annotations de jurisprudence.

Le ons sur le Code de Proc dure civile

Titre : Le ons sur le Code de Proc dure civile
Auteur : Joseph Edouard Boitard
Éditeur :
ISBN-13 : BCUL:1092274199
Libération : 1868

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Les lois de la proc dure civile

Titre : Les lois de la proc dure civile
Auteur : Guillaume Louis Julien Carré
Éditeur :
ISBN-13 : GENT:900000007944
Libération : 1844

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Guillaume Louis Julien Carré A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Les lois de la proc dure civile Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Les lois de la proc dure civile

Titre : Les lois de la proc dure civile
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : RMS:RMS67L$$000009378$$$W
Libération : 1843

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Lois de la procedure civile

Titre : Lois de la procedure civile
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : RMS:RMS21CNR000000590$$$F
Libération : 1851

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Dalloz jurisprudence g n rale

Titre : Dalloz jurisprudence g n rale
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : CORNELL:31924070236561
Libération : 1870

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Code de la saisie immobili re et de toutes les ventes judiciaires de biens immeubles ou Commentaire des lois des 2 juin 1841 et 21 mai 1858 sur les ventes judiciaires d immeubles

Titre : Code de la saisie immobili re et de toutes les ventes judiciaires de biens immeubles ou Commentaire des lois des 2 juin 1841 et 21 mai 1858 sur les ventes judiciaires d immeubles
Auteur : Adolphe Chauveau
Éditeur :
ISBN-13 : GENT:900000141671
Libération : 1862

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Adolphe Chauveau A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Code de la saisie immobili re et de toutes les ventes judiciaires de biens immeubles ou Commentaire des lois des 2 juin 1841 et 21 mai 1858 sur les ventes judiciaires d immeubles Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Trait de la proc dure civile par Pigeau

Titre : Trait de la proc dure civile par Pigeau
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : IBNF:CF002468656
Libération : 1841

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Commentaire sur le code de proc dure civile

Titre : Commentaire sur le code de proc dure civile
Auteur : Pierre-Fr Thomine-Desmazures
Éditeur :
ISBN-13 : GENT:900000169389
Libération : 1839

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Pierre-Fr Thomine-Desmazures A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Commentaire sur le code de proc dure civile Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.