Moeurs juridiques et judiciaires de l ancienne Rome

Titre : Moeurs juridiques et judiciaires de l ancienne Rome
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : UCM:5324692614
Libération : 1865

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Moeur juridiques judiciaires de l ancienne Rome d apr s les po tes latins

Titre : Moeur juridiques judiciaires de l ancienne Rome d apr s les po tes latins
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : BML:37001101308463
Libération : 1865

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La coutume la tradition la pratique et le droit crit

Titre : La coutume la tradition la pratique et le droit crit
Auteur :
Éditeur : Editions L'Harmattan
ISBN-13 : 9782296362437
Libération : 2004-09-01

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Avec ce numéro 37 s'achève la première série de notre revue. On y trouvera un exemple de l'esprit dans lequel nous avons travaillé depuis dix ans: volonté d'ouverture aux autres cultures de l'aire méditerranéenne, autour d'un thème général, celui de l'héritage de la romanité. Les contributions qui figurent au long de ces pages s'ordonnent autour de deux axes, principalement juridiques: la notion de responsabilité, d'une part et la rencontre entre le droit romain et le droit coutumier, d'autre part.

La r forme du droit des obligations Commentaire th orique et pratique dans l ordre du Code civil

Titre : La r forme du droit des obligations Commentaire th orique et pratique dans l ordre du Code civil
Auteur : Gaël Chantepie
Éditeur : Dalloz
ISBN-13 : 9782247167524
Libération : 2016-06-29

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L'objectif de cet ouvrage est de: - comprendre le projet et les grands axes de la réforme - anticiper et se préparer au nouveau droit des contrats - évaluer le devenir des contrats en cours Il aborde successivement la formation et les effets du contrat, les quasi-contrats, le régime général et la preuve des obligations, suivant l'ordre du Code civil.

Normes juridiques et pratiques judiciaires du moyen ge l poque contemporaine

Titre : Normes juridiques et pratiques judiciaires du moyen ge l poque contemporaine
Auteur : Benoît Garnot
Éditeur :
ISBN-13 : 2915552711
Libération : 2007

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On pourrait s'attendre, à ce que les pratiques judiciaires reflètent les normes juridiques, qu'il s'agisse des lois ou des coutumes.Et cela peut se produire. Mais il arrive souvent qu'un écart apparaisse entre les unes et les autres, c'est-à-dire que les juges décident pour les délinquants des peines différentes de celles prévues par les lois, fréquemment dans le sens d'une sévérité moindre. On n'en finirait pas d'accumuler les exemples de ces écarts : ils abondent dans ce livre, qui couvre une très longue période, du Moyen Age à l'époque contemporaine, et un vaste espace géographique, puisque, si la France y est privilégiée, les autres pays européens et l'Amérique y sont largement abordés. Tenter d'analyser globalement les facteurs des distorsions, si fréquentes, entre les normes juridiques et les pratiques judiciaires, implique de prendre en compte en même temps les règles de droit, les instances qui sont chargées de les faire appliquer et ceux qui doivent, du moins en théorie, les respecter. Réfléchir à ces distorsions conduit à relativiser la part d'autonomie et d'influence du droit.Elles sont sans doute même une nécessité, sauf à Considérer que l'idéal à atteindre serait celui d'une société immobile (et coercitive ?).

Histoire de L organisation Judiciaire en Pays D islam

Titre : Histoire de L organisation Judiciaire en Pays D islam
Auteur :
Éditeur : Brill Archive
ISBN-13 :
Libération :

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Article 3 de la Convention europ enne des droits de l homme

Titre : Article 3 de la Convention europ enne des droits de l homme
Auteur : Uğur Erdal
Éditeur : Boris Wijkstrom
ISBN-13 : 9782884771184
Libération : 2006

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Production et usages de l crit juridique en France du Moyen Age nos jours

Titre : Production et usages de l crit juridique en France du Moyen Age nos jours
Auteur : Jean-Dominique Mellot
Éditeur : Librairie Droz
ISBN-13 : 2600010211
Libération : 2005-01-01

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Au sommaire de cette revue internationale, notamment : Le livre juridique manuscrit, XIIe-XVe siècles (A. Lefèbvre-Teillard) ; Pistes pour une histoire de l'édition juridique française sous l'Ancien Régime (Y.-B. Brissaud) ; Editer le droit après la Révolution française (J.-Y. Mollier) ; L'offre documentaire juridique à la rencontre de son public : l'exemple de la BNF (P. Issartel).

La Belgique judiciaire

Titre : La Belgique judiciaire
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : UOM:35112102359082
Libération : 1872

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Quand le droit crit l Islam

Titre : Quand le droit crit l Islam
Auteur : Lionel Panafit
Éditeur :
ISBN-13 : 2802712616
Libération : 1999

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