Le droit des successions et des lib ralit s en sch mas

Titre : Le droit des successions et des lib ralit s en sch mas
Auteur : Brigitte Belloir-Caux
Éditeur :
ISBN-13 : 2340015316
Libération : 2016-10-04

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L'objectif de la collection "Le droit en schémas "est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées le cours traditionnel en page de gauche, des schémas explicatifs en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit des successions et des libéralités a été conçu à partir de trois choix méthodologiques la mise en avant des distinctions fondamentales, la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et ruptures. Il est destiné aux étudiants de master Droit, aux étudiants préparant le DIMN, aux candidats aux concours d'accès au CRFPA et à VENM.

Droit civil Les successions Les lib ralit s

Titre : Droit civil Les successions Les lib ralit s
Auteur : François Terré
Éditeur : Dalloz
ISBN-13 : 9782247133611
Libération : 2013-12-18

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Il n'est pas simple d'exposer aussi complètement que clairement une matière qui touche au droit de la famille pour ce qui est de la vocation successorale et au droit des biens pour ce qui concerne les opérations de liquidation de la succession. Lorsqu'une personne décède, son patrimoine n'est pas détruit mais se transmet. Mais si le législateur désigne les personnes qui sont, en principe, appelées à recueillir la succession, cette dévolution légale ne s'impose pas au défunt. Il peut, de son vivant, instituer un ou plusieurs légataires par testament ou se défaire de certains de ses biens par des donations dans la limite de la réserve héréditaire. Enfin le règlement de la succession suppose le partage des biens entre les héritiers et éventuellement le règlement du passif du défunt. Autant de questions qui relèvent du règlement successoral

Livres hebdo

Titre : Livres hebdo
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105133503347
Libération : 2008

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R gimes matrimoniaux successions et lib ralit s

Titre : R gimes matrimoniaux successions et lib ralit s
Auteur : Michel Verwilghen
Éditeur :
ISBN-13 : 2825207527
Libération : 1979

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Divorce et succession la pratique de la liquidation et du partage

Titre : Divorce et succession la pratique de la liquidation et du partage
Auteur :
Éditeur : Anthemis
ISBN-13 : 9782874551383
Libération :

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Les clauses b n ficiaires en assurance vie individuelle et collective

Titre : Les clauses b n ficiaires en assurance vie individuelle et collective
Auteur :
Éditeur : Wolters Kluwer Belgium
ISBN-13 : 9789046572511
Libération :

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Journal du droit international

Titre : Journal du droit international
Auteur : Edouard Clunet
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105061239849
Libération : 1990

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Revue trimestrielle de droit civil

Titre : Revue trimestrielle de droit civil
Auteur : Adhémar Esmein
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105063009364
Libération : 2001

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Droit civil

Titre : Droit civil
Auteur : Michel Grimaldi
Éditeur :
ISBN-13 : 2711130797
Libération : 2000

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Les Libéralités et les Partages d'ascendants permettent à chacun de régler, dans les limites de l'ordre public, la dévolution de sa succession. Le repli de l'ordre public successoral, l'instabilité des familles, la diversité des préoccupations de ceux qui préparent leur succession (alléger le coût fiscal de la transmission, assurer la survie de l'entreprise, avantager l'enfant méritant, surmonter la mort en affectant sa fortune à une œuvre perpétuelle) et l'imagination des praticiens expliquent l'extraordinaire diversité de ces actes juridiques qui dérogent à des degrés variables aux règles de la succession légale. Ce volume a pour objet de les étudier. Il s'inscrit naturellement dans la suite de celui que le même auteur a consacré aux Successions : après le régime légal de la succession, voici le pouvoir de la volonté sur la succession. La perspective de ces deux volumes, théorique et pratique, est la même. On retrouvera dans celui-ci, d'une part, de nombreuses références à la doctrine et à la jurisprudence (y compris à celles du XIXe siècle, dont la richesse est immense et l'actualité souvent intacte), avec la reproduction des motifs des principales décisions et, d'autre part, des exemples chiffrés de liquidation là où l'illustration par l'exemple est indispensable à la bonne compréhension de la règle. L'étude des Libéralités est conduite en deux temps : d'abord celle des libéralités ordinaires ; puis celles des libéralités particulières que sont les libéralités matrimoniales, largement en déclin - à l'exception des donations entre époux, dites " au dernier des vivants " -, et des libéralités à caractère collectif, en pleine expansion avec le développement des associations et des fondations. L'étude des Partages d'ascendants vise à souligner la richesse d'une institution dont, trop souvent, les attraits fiscaux, aujourd'hui disparus, ont éclipsé les multiples avantages civils, et que la grande réforme du 3 juillet 1971 a profondément remodelée, ouvrant des perspectives qui restent largement inexplorées. Enfin, pour clôturer le triptyque que composent Successions, Libéralités et Partages d'ascendants, une méthode liquidative est présentée sous la forme d'un schéma commenté. Car le propre de cette branche du droit civil est que ses règles, tout à la fois, expriment, au stade de leur conception, des options philosophiques et économiques essentielles, sur les personnes et sur les biens, et doivent, le moment venu de leur application, subir avec succès l'épreuve de la liquidation des droits qu'elles reconnaissent à chacun.

Paroles et cultures bantoues

Titre : Paroles et cultures bantoues
Auteur : Firmin Rodegem
Éditeur : Musee Royal de L'Afrique Centrale
ISBN-13 : STANFORD:36105021086967
Libération : 1997

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