Le droit des successions et des lib ralit s en sch mas

Titre : Le droit des successions et des lib ralit s en sch mas
Auteur : Brigitte Belloir-Caux
Éditeur :
ISBN-13 : 2340015316
Libération : 2016-10-04

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L'objectif de la collection "Le droit en schémas "est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées le cours traditionnel en page de gauche, des schémas explicatifs en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit des successions et des libéralités a été conçu à partir de trois choix méthodologiques la mise en avant des distinctions fondamentales, la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et ruptures. Il est destiné aux étudiants de master Droit, aux étudiants préparant le DIMN, aux candidats aux concours d'accès au CRFPA et à VENM.

Droit civil Les successions Les lib ralit s

Titre : Droit civil Les successions Les lib ralit s
Auteur : François Terré
Éditeur : Dalloz
ISBN-13 : 9782247133611
Libération : 2013-12-18

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Il n'est pas simple d'exposer aussi complètement que clairement une matière qui touche au droit de la famille pour ce qui est de la vocation successorale et au droit des biens pour ce qui concerne les opérations de liquidation de la succession. Lorsqu'une personne décède, son patrimoine n'est pas détruit mais se transmet. Mais si le législateur désigne les personnes qui sont, en principe, appelées à recueillir la succession, cette dévolution légale ne s'impose pas au défunt. Il peut, de son vivant, instituer un ou plusieurs légataires par testament ou se défaire de certains de ses biens par des donations dans la limite de la réserve héréditaire. Enfin le règlement de la succession suppose le partage des biens entre les héritiers et éventuellement le règlement du passif du défunt. Autant de questions qui relèvent du règlement successoral

Successions et lib ralit s

Titre : Successions et lib ralit s
Auteur : Sylvie Ferré-André
Éditeur :
ISBN-13 : 2247137067
Libération : 2014-11-26

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Le droit des successions et des libéralités est un droit en perpétuelle évolution. S'intéressant à la question de la transmission à titre gratuit du patrimoine, entre vifs ou à cause de mort, il est au carrefour de plusieurs disciplines juridiques (droit des personnes et de la famille, droit des obligations et des biens), en prise directe avec les évolutions sociétales et les grands débats de société. C'est ainsi un droit profondément rénové par les lois du 3 décembre 2001 et 23 juin 2006 qui est présenté au lecteur, étudiant ou praticien, intégrant les débats et interrogations liées aux nouveautés issues de ces deux textes et restituant la matière dans son contexte international, historique et sociologique. Conformément à l'esprit de la collection des Hypercours, cet ouvrage s'accompagne d'outils pédagogiques nombreux et variés : schémas de dévolution successorale, tableaux de synthèse, méthodologie des liquidations successorales, etc. L'ouvrage consacre également d'importants développements à la fiscalité des libéralités et des successions. Illustrés de nombreux exemples chiffrés, ces derniers permettent de comprendre les enjeux de l'anticipation successorale, et l'articulation indispensable entre la liquidation civile de la succession et celle des droits de succession.

R gimes matrimoniaux Pacs Concubinage

Titre : R gimes matrimoniaux Pacs Concubinage
Auteur : Bernard Beignier
Éditeur :
ISBN-13 : 2275041133
Libération : 2014

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Le droit de la famille, au plein sens du terme, ce n'est pas seulement le droit des personnes (couple et enfants) mais aussi celui du patrimoine. Celui-ci se subdivise, traditionnellement, en droit des régimes matrimoniaux et en droit des successions et libéralités. Mais le mariage n'est plus le seul mode de vie en couple. Il faut compter avec le pacte civil de solidarité (PACS) sans oublier que nombre de couples vivent, simplement, en concubinage. Se restreindre aux seuls régimes matrimoniaux reviendrait à omettre, quasiment, la moitié des familles. En outre, à l'heure où les frontières ne sont plus guère (du moins en Europe) que des traits sur une carte, il est nécessaire d'avoir une vue, même sommaire, du droit régissant les couples de binationaux. Ce droit va donc en se diversifiant et en se complexifiant. Il n'en est que plus riche et plus passionnant aussi. C'est le droit de la vie ordinaire. Cette législation a la réputation d'être un droit «chiffré» qui ne se comprend que par la maîtrise de cette technique parfois rude qu'est la liquidation. Raison pour laquelle l'ouvrage comporte de nombreux exercices d'initiation allant du plus simple au plus complet. Le but étant, principalement, que tout étudiant sache lire et comprendre une liquidation en bonne et due forme. Il est, à ce jour, le seul manuel à offrir un tel champ de tout le «droit patrimonial du couple» et à permettre, véritablement, sa mise en pratique.

Divorce et succession la pratique de la liquidation et du partage

Titre : Divorce et succession la pratique de la liquidation et du partage
Auteur :
Éditeur : Anthemis
ISBN-13 : 9782874551383
Libération :

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Les clauses b n ficiaires en assurance vie individuelle et collective

Titre : Les clauses b n ficiaires en assurance vie individuelle et collective
Auteur :
Éditeur : Wolters Kluwer Belgium
ISBN-13 : 9789046572511
Libération :

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Livres hebdo

Titre : Livres hebdo
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105133503347
Libération : 2008

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R gimes matrimoniaux successions et lib ralit s

Titre : R gimes matrimoniaux successions et lib ralit s
Auteur : Michel Verwilghen
Éditeur :
ISBN-13 : 2825207527
Libération : 1979

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Journal du droit international

Titre : Journal du droit international
Auteur : Edouard Clunet
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105061239849
Libération : 1990

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Revue trimestrielle de droit civil

Titre : Revue trimestrielle de droit civil
Auteur : Adhémar Esmein
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105063009364
Libération : 2001

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