Instruments de cr dit et de paiement

Titre : Instruments de cr dit et de paiement
Auteur : Régine Bonhomme
Éditeur : LGDJ
ISBN-13 : 9782275042145
Libération : 2015-09-15

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Le droit des instruments de crédit (effets de commerce : lettre de change et billet à ordre, bordereau de cession de créances professionnelles : « Dailly ») et de paiement (chèque, instruments récemment remaniés par l'ordonnance du 15 juillet 2009 : cartes, virement, prélèvement, etc.) constitue, généralement, l'un des semestres d'enseignement de droit commercial au programme du master de droit privé ou de formations voisines. C'est une matière très technique, régissant des mécanismes qui reposent souvent sur une opération à trois personnes ; elle conduit le juriste à développer un raisonnement complexe et formateur mais reste pourtant vivante et abordable car elle s'inscrit dans un cadre qui nous est familier, celui des services bancaires de crédit et de paiement, c'est-à-dire de la circulation (paiements) et de l'exploitation (crédit) de l'argent. Ce manuel est consacré à l'étude des instruments de crédit et de paiement et y associe celle du compte bancaire, support indispensable à leur traitement. En préalable, dans une longue introduction, il situe la matière dans son environnement professionnel, en renseignant sur l'essentiel de la réglementation de la profession bancaire, ainsi que sur la responsabilité qui peut découler de son exercice.

Droit commercial Instruments de paiement et de cr dit Titrisation

Titre : Droit commercial Instruments de paiement et de cr dit Titrisation
Auteur : Paul Le Cannu
Éditeur : Dalloz
ISBN-13 : 9782247165650
Libération : 2016-11-02

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Ce Précis regroupe, dans une vue rénovée du programme de maîtrise de droit privé ou de droit des affaires, d'une part, le droit des instruments de paiement et de crédit, dont le bordereau Dailly, et d'autre part, la titrisation. L'étude des instruments de paiement (chèques, virements, paiements par carte) et des instruments de crédit (lettres de change, billets à ordres, bordereaux de cession de créances professionnelles, autrement appelés bordereaux Dailly) est ainsi complétée par celle des techniques de titrisation. L'évolution financière et celle des techniques informatiques facilitent et accélèrent lestransferts de fonds. Dans ce contexte, certaines constructions juridiques éprouvées conservent ou renouvellent leur attrait, soit pour soutenir les techniques nouvelles, soit pour assumer une fonction de garantie que ces techniques ne peuvent pas encore offrir. Cette nouvelle édition prend en compte les dernières évolutions intervenues dans la matière, notamment en qui concerne l'évolution des modes de paiement (disparition progressive du chèque, apparition de nouveaux modes dématérialisés...).

Instruments de cr dit et de paiement

Titre : Instruments de cr dit et de paiement
Auteur : Stéphane Piedelièvre
Éditeur : Dalloz
ISBN-13 : 9782247142835
Libération : 2014-08-13

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Cet ouvrage propose une première approche, aussi complète que possible, des notions d'instruments de crédit et de paiement. Toutes les formes de l'activité commerciale sont concernées par ces deux notions. Les instruments de crédit permettent aux entreprises d'obtenir des disponibilités immédiates par le biais des créances à terme qu'elles détiennent. Les instruments de paiement évitent la manipulation d'espèces monétaires. L'auteur s'est attaché à présenter de manière synthétique ces différents instruments qui oscillent entre tradition et modernité. À côté des effets de commerce dont l'importance pratique perdure, il a été amené à étudier de nouveaux instruments reposant sur des techniques plus modernes, notamment ceux issus de l'ordonnance du 15 juillet 2009. L'ouvrage est également à jour de de la réforme de la monnaie électronique et des modifications apportées au droit du compte. Stéphane Piedelièvre est professeur à l'Université Paris 12.

Droit bancaire

Titre : Droit bancaire
Auteur : Jean-Philippe Kovar
Éditeur : Dalloz
ISBN-13 : 2247130283
Libération : 2017

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Le droit bancaire est l'ensemble des règles régissant les opérations de banque mais aussi ceux qui les accomplissent à titre professionnel, comme les établissements de crédit. Ce droit a acquis une importance considérable dans la mesure où la banque est progressivement devenue un "passage obligé" pour l'ensemble des citoyens. Il a pour caractéristique d'être particulièrement évolutif. Il fait ainsi l'objet de fréquentes modifications légales et réglementaires. En outre, il donne lieu à un contentieux abondant. Les décisions de justice sont nombreuses. D'ailleurs, il n'est pas rare que les juges dégagent de façon prétorienne des "devoirs" ou "obligations" à la charge des professionnels de la banque. Le droit bancaire n'est cependant pas toujours totalement "accessible" au grand public. Certaines questions sont ainsi particulièrement complexes et la lecture des dispositions légales n'est pas toujours aisée. Cet ouvrage cherche donc à synthétiser ce droit afin d'en clarifier le plus possible le contenu. Il prend en compte les toutes dernières évolutions légales et jurisprudentielles de la matière.

DCG 1 Introduction au droit 2017 2018 11e d Manuel

Titre : DCG 1 Introduction au droit 2017 2018 11e d Manuel
Auteur : Jean-François Bocquillon
Éditeur : Dunod
ISBN-13 : 9782100766925
Libération : 2017-05-17

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Tout le programme du DCG 1, Introduction au droit, présenté de façon claire, rigoureuse et efficace, en alliant l'exposé théorique et la mise en pratique pour une parfaite maîtrise des connaissances et l'assurance de la réussite : Introduction générale au droit : la règle de droit, les branches du droit, la preuve des droits subjectifs, l’organisation judiciaire, les modes alternatifs de règlement des conflits Les personnes et les biens : les personnes et leur patrimoine, les commerçants, les autres professionnels de la vie des affaires,la propriété, l’entreprise en difficulté L’entreprise et les contrats : la formation du contrat, l’exécution du contrat, les contrats de l’entreprise, les relations entreprise/banque L’entreprise et ses responsabilités : la responsabilité délictuelle, la responsabilité pénale 11e édition entièrement actualisée.

R pertoire de droit commercial

Titre : R pertoire de droit commercial
Auteur : Jean Hémard
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105060801680
Libération : 2009

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Jean Hémard A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de R pertoire de droit commercial Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Instruments de paiement et de cr dit

Titre : Instruments de paiement et de cr dit
Auteur : Stéphane Piedelièvre
Éditeur : Dalloz
ISBN-13 : 9782247165773
Libération : 2016-08-24

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Cet ouvrage propose une première approche, aussi complète que possible, des notions d'instruments de crédit et de paiement. Toutes les formes de l'activité commerciale sont concernées par ces deux notions. Les instruments de crédit permettent aux entreprises d'obtenir des disponibilités immédiates par le biais des créances à terme qu'elles détiennent. Les instruments de paiement évitent la manipulation d'espèces monétaires. L'auteur s'est attaché à présenter de manière synthétique ces différents instruments qui oscillent entre tradition et modernité. À côté des effets de commerce dont l'importance pratique perdure, il a été amené à étudier de nouveaux instruments reposant sur des techniques plus modernes, dont l'importance ne cesse de croître. L'ouvrage est également à jour des modifications apportées au droit du compte; il tient compte de la réforme du droit des contrats, de la preuve et du régime des obligations. Stéphane Piédelièvre est professeur à l'Université Paris 12.

Droit et pratique bancaire dans l espace OHADA

Titre : Droit et pratique bancaire dans l espace OHADA
Auteur : MANUEL ROLAND TCHEUMALIEU FANSI
Éditeur : Editions L'Harmattan
ISBN-13 : 9782336328904
Libération : 2013-11-01

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La pratique bancaire actuelle dans l'espace ohadien est caractérisée par une absence d'homogénéité des normes et des sources. Or, les investisseurs aussi bien locaux qu'étrangers ont besoin d'un appareil bancaire qui réponde aux standards des systèmes bancaires internationaux. Cette contribution regroupe non seulement l'ensemble des règles élaborées mais également les us et pratiques bancaires qui ont cours dans l'espace OHADA.

Banque

Titre : Banque
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : UOM:35128002242756
Libération : 1997-03

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A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Banque Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Hybrid Financial Instruments in International Tax Law

Titre : Hybrid Financial Instruments in International Tax Law
Auteur : Jakob Bundgaard
Éditeur : Aspen Publishers
ISBN-13 : 904118273X
Libération : 2016-11-23

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This book examines the tax issues affecting the use of hybrid financial instruments (HFIs). Financial innovation allows companies and other entities that wish to raise capital to choose from a myriad of possible instruments that can be tailored to meet the specific business needs of the issuer and investor. However, such instruments put increasing pressure on a question that is fundamental to the tax and financial systems of a country ? the distinction between debt and equity. This book analyzes the treatment of HFIs under both domestic law and tax treaties. Key jurisdictions, including the EU, some of its Member States, and the United States, are covered.