Le droit de la propri t industrielle

Titre : Le droit de la propri t industrielle
Auteur : Paul Roubier
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105062685412
Libération : 1952

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Paul Roubier A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Le droit de la propri t industrielle Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

DCG 1 Introduction au droit Manuel et applications 9e dition Mill sime 2015 2016

Titre : DCG 1 Introduction au droit Manuel et applications 9e dition Mill sime 2015 2016
Auteur : Françoise Rouaix
Éditeur : Foucher
ISBN-13 : 9782216138371
Libération : 2016-08-24

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DCG 1 : Introduction au droit. Retrouvez l’intégralité du programme de l’épreuve no1 du DCG. Pour chaque thème-clé : Toutes les connaissances fondamentales de l’environnement juridique des entreprises au travers d’un cours structuré Des fiches de synthèses reprenant l'essentiel des connaissances à acquérir Des exercices d’application et des QCM La méthodologie pour réussir l’épreuve en bénéficiant de conseils Mise à jour des dernières dispositions réglementaires 2015

Le support en droit d auteur

Titre : Le support en droit d auteur
Auteur : Olivier Pignatari
Éditeur : Primento
ISBN-13 : 9782804463380
Libération : 2013-06-04

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L’ objectif de cet ouvrage est de préciser les contours de la notion de support ainsi que ses implications en droit d'auteur. L’auteur considére cette notion dans sa diversité, tant au stade de la création que de l’exploitation, et ne néglige pas l’impact des nouvelles technologies sur les manifestations du support. Le support, souvent présenté comme une contingence matérielle, est, en réalité, indispensable à l’existence ainsi qu’à la diffusion de toute œuvre. Cet ouvrage cerne et démontre, à travers une étude d’ensemble, la complexité du support en droit d’auteur, et s’adresse tant aux théoriciens du droit d’auteur qu’aux praticiens, soucieux d’apporter des éléments de réponse aux nouvelles questions qui leur sont posées.

DCG 1 Introduction au droit 2015 2016 9e dition

Titre : DCG 1 Introduction au droit 2015 2016 9e dition
Auteur : Jean-François Bocquillon
Éditeur : Dunod
ISBN-13 : 9782100729494
Libération : 2015-05-27

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Alliant efficacement l’exposé théorique et la mise en pratique, le manuel Introduction au droit couvre l’intégralité du programme du Diplôme de Comptabilité et de Gestion, épreuve n° 1. Il permet ainsi d’acquérir toutes les connaissances indispensables à la réussite de l’examen : Introduction générale au droit : la règle de droit, les branches du droit, la preuve des droits subjectifs, l’organisation judiciaire, les modes alternatifs de règlement des conflits Les personnes et les biens : les personnes et leur patrimoine, les commerçants, les autres professionnels de la vie des affaires,la propriété, l’entreprise en difficulté L’entreprise et les contrats : la formation du contrat, l’exécution du contrat, les contrats de l’entreprise, les relations entreprise/banque L’entreprise et ses responsabilités : la responsabilité délictuelle, la responsabilité pénale

Forum Mondial UNESCO OMPI Sur la Protection Du Folklore

Titre : Forum Mondial UNESCO OMPI Sur la Protection Du Folklore
Auteur : World Intellectual Property Organization
Éditeur : WIPO
ISBN-13 : 9280507559
Libération : 1998

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International Encyclopedia of Comparative Law

Titre : International Encyclopedia of Comparative Law
Auteur : René David
Éditeur : Brill Archive
ISBN-13 : 3166446176
Libération : 1986

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Prix et marques d appel en droit compar

Titre : Prix et marques d appel en droit compar
Auteur : François Dessemontet
Éditeur : Librairie Droz
ISBN-13 : 0837705045
Libération : 1976

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Copyright Its Law and Its Literature

Titre : Copyright Its Law and Its Literature
Auteur : Richard Rogers Bowker
Éditeur : Fred B. Rothman
ISBN-13 : UOM:39015058013627
Libération : 1886

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International Encyclopedia of Compartive Law

Titre : International Encyclopedia of Compartive Law
Auteur :
Éditeur : Brill Archive
ISBN-13 :
Libération :

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Copyright

Titre : Copyright
Auteur : R. R. Bowker
Éditeur :
ISBN-13 : HARVARD:32044021175781
Libération : 1886

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