Cours de droit civil

Titre : Cours de droit civil
Auteur : Philippe Malaurie
Éditeur :
ISBN-13 : OCLC:77347659
Libération : 1991

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Philippe Malaurie A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Cours de droit civil Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Droit civil Les contrats sp ciaux 3e d

Titre : Droit civil Les contrats sp ciaux 3e d
Auteur : Béatrice Bourdelois
Éditeur : Dalloz
ISBN-13 : 9782247156535
Libération : 2015-09-23

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Ce mémento présente de façon concise les principaux contrats exposés dans le Code civil : vente, échange, bail, prêt, entreprise, mandat, dépôt, contrats aléatoires (viager, jeu et pari) et contrats portant sur les différends (transaction et arbitrage). Il en expose les règles de base et, pour certains très usuels, il en précise certaines spécificités (baux d'habitation, prêt au consommateur, sous-traitance et droit de la construction). Il intègre les dernières réformes législatives et les plus récentes applications jurisprudentielles les concernant. Le choix des contrats étudiés a été dicté par leur grande utilité pratique, car ils recouvrent l'essentiel des modes d'organisation contractuelle des relations entre les parties, qu'elles soient des particuliers ou des professionnels. L'ouvrage s'adresse aux étudiants qui suivent la matière des contrats spéciaux et qui pourront y retrouver, de façon synthétique et exhaustive, l'objet de leur cours. Il s'adresse aussi aux praticiens du droit (avocats, magistrats, notaires et juristes d'entreprise) en leur fournissant une bonne connaissance d'ensemble de ces contrats auxquels ils sont confrontés quotidiennement dans leur activité professionnelle.

Droit civil

Titre : Droit civil
Auteur : Alain Bénabent
Éditeur :
ISBN-13 : 2707614238
Libération : 2006

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Prolongement naturel de la théorie générale des obligations, l'étude des contrats spéciaux civils et commerciaux en fournit la mise en œuvre dans les divers secteurs économiques. A mi-chemin entre le traité et le manuel, cet ouvrage a pour ambition de combiner une présentation très complète du droit positif, légal et jurisprudentiel, et le rattachement des solutions concrètes au contexte théorique qui leur donne leur sens, leur portée et leurs limites.

Droit civil

Titre : Droit civil
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : OCLC:496007533
Libération : 1980

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Droit civil

Titre : Droit civil
Auteur : Cécile Lisanti
Éditeur : Hachette Supérieur
ISBN-13 : 201146207X
Libération : 2011

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Ouvrage d’entraînement aux examens universitaires. L’ouvrage est organisé en thèmes contenant chacun une brève introduction, une bibliographie pouvant comprendre des « morceaux choisis » d’ouvrages, des sujets commentés (suggestions de plan, conseils méthodologiques...) et enfin des sujets corrigés.Points forts- Ouvrage résolument pratique permettant aux étudiants de se former très rapidement aux différents types d’exercices qui sont exigés d’eux en troisième année.- Une approche synthétique qui présente l’essentiel à mémoriser : enjeux de chaque thème, vocabulaire, grandes évolutions, questions théoriques et pratiques...- Une grande variété d’exercices commentés ou intégralement corrigés avec également les pièges à éviter.- Nouvelle couverture plus souple, plus pratique pour une lecture dans les transports.SommaireThème 1 : Introduction au droit des contrats spéciauxThème 2 : Les contrats préparatoiresThème 3 : La formation de la vente : la chose et le prixThème 4 : La vente : transfert de propriété et transfert des risquesThème 5 : La vente : les obligations des partiesThème 6 : Le contrat d'entrepriseThème 7 : Le contrat de mandatThème 8 : Le contrat de bailThème 9 : Le contrat de prêt : le contrat de crédit-bailThème 10 :Les chaînes de contrats - La responsabilité du fait des produits défectueuxAuteurCécile Lisanti : Maître de conférences à l'université de Montpellier I depuis 2002, où elle enseigne principalement le droit civil et le droit commercial. Elle codirige le master II Droit notarial à la faculté de droit de Montpellier I.Public viséLicence 3 en Droit, pour préparer les épreuves de droit civil (droit des contrats spéciaux).

Droit civil

Titre : Droit civil
Auteur : Georges Vermelle
Éditeur : Dalloz-Sirey
ISBN-13 : 2247065961
Libération : 2006

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La matière des contrats spéciaux est immense. Elle est toutefois ordonnée selon les différentes branches du droit privé. Cet éparpillement conduit inévitablement à un éclatement de l'examen de ce domaine du droit. Cet ouvrage a pour objet de présenter, dans leurs traits essentiels, les principaux contrats prévus par le Code civil : vente, échange, louage (bail et entreprise), prêt (à usage et de consommation), dépôt, mandat, jeu et pari, rente viagère, transaction, ainsi que certaines conventions (relatives à un litige ou à la distribution) qui les complètent dans l'ordre du droit civil ou du droit commercial. Ces développements viennent donc se joindre à d'autres. Ils constituent une partie d'un tout dont les pièces ne peuvent être rassemblées qu'en puisant parmi le contenu des autres ouvrages de la même collection. Ce Mémento permet d'approcher ou de redécouvrir les modèles qui, fondamentalement dans l'ordre du droit civil, ont traditionnellement constitué le coeur de la matière des contrats spéciaux.

Droit civil

Titre : Droit civil
Auteur : Béatrice Bourdelois
Éditeur :
ISBN-13 : 2247107400
Libération : 2012-09-19

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Ce mémento présente de façon concise les principaux contrats exposés dans le Code civil : vente, échange, bail, prêt, entreprise, mandat, dépôt, contrats aléatoires (viager, jeu et pari) et contrats portant sur les différends (transaction et arbitrage). Il en expose les règles de base et, pour certains très usuels, il en précise certaines spécificités (baux d'habitation, prêt au consommateur, sous-traitance et droit de la construction). Il intègre les dernières réformes législatives et les plus récentes applications jurisprudentielles les concernant. Le choix des contrats étudiés a été dicté par leur grande utilité pratique car ils recouvrent l'essentiel des modes d'organisation contractuelle des relations entre les parties, qu'elles soient des particuliers ou des professionnels. L'ouvrage s'adresse aux étudiants qui suivent la matière des contrats spéciaux et qui pourront y retrouver, de façon synthétique et exhaustive, l'objet de leur cours. Il s'adresse aussi aux praticiens du droit (avocats, magistrats, notaires et juristes d'entreprise) en leur fournissant une bonne connaissance d'ensemble de ces contrats auxquels ils sont confrontés quotidiennement dans leur activité professionnelle.

Droit civil

Titre : Droit civil
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : OCLC:492509164
Libération : 2004

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A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Droit civil Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

The Unauthorised Agent

Titre : The Unauthorised Agent
Auteur : Danny Busch
Éditeur : Cambridge University Press
ISBN-13 : 9780521863889
Libération : 2009-02-19

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This book focuses on a highly significant issue in agency law: the legal situation created when an agent acts without authority.

Les bases du droit civil

Titre : Les bases du droit civil
Auteur : Nathalie Massager
Éditeur :
ISBN-13 : 2874556645
Libération : 2013

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Tiré de l’enseignement universitaire de base du droit civil, le présent ouvrage constitue le troisième et dernier opus d’une collection qui couvre l’ensemble des matières : le droit familial, les régimes matrimoniaux, les successions et libéralités (tome I), le droit des biens, les droits réels et la théorie des sûretés (tome II), le droit des obligations et des contrats spéciaux (tome III).0Le droit des obligations constitue le droit commun de l’ensemble du droit privé patrimonial : il régit des matières essentielles, tels le régime des contrats et celui de la responsabilité civile notamment, mais il sert également de socle normatif au droit commercial, au droit financier ou encore au droit social.0Le droit des obligations définit des principes généraux essentiellement théoriques ayant vocation à l’universalité. Il se distingue des autres branches du droit civil par ses qualités d’abstraction et d’intemporalité.0La matière fonde en outre son identité sur la place prioritaire qu’elle accorde à la volonté de l’individu, pondérée par les grands principes du régime contractuel, tels que la convention-loi et la bonne foi.0Ce volume assure la mise en place des concepts fondamentaux du droit des obligations et des contrats, et propose une description synthétique des principaux contrats nommés (vente, échange, entreprise, bail, prêt, dépôt, mandat, cautionnement, transaction), selon une présentation logique et précise, et reposant sur des illustrations vivantes et concrètes.